Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 juillet 2026

Version française — la seule version juridiquement contraignante en Tunisie. Les traductions sont fournies à titre indicatif.

1. Éditeur

Le site et la plateforme Kembielti sont édités par Kembielti SARL (DEV — À CONFIGURER), société de droit tunisien.

  • Capital social : Capital à configurer
  • Registre du commerce : RC à configurer
  • Matricule fiscal : 0000000/X/X/000
  • Siège social : Adresse à configurer, Tunis, Tunisie

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de Kembielti SARL (DEV — À CONFIGURER). Toute demande peut lui être adressée à contact@example.invalid.

3. Hébergement

La plateforme est hébergée sur une infrastructure cloud sécurisée. La localisation définitive de l'hébergement n'est pas arrêtée à la date de la présente version ; les coordonnées de l'hébergeur sont communiquées sur demande écrite adressée à l'éditeur et seront publiées ici dès qu'elles seront définitives.

4. Contact

Téléphone : +216 00 000 000 — E-mail : contact@example.invalid — Adresse : Adresse à configurer, Tunis, Tunisie.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la plateforme (marques, logos, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Kembielti SARL (DEV — À CONFIGURER). Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique cookies. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les conditions générales.

7. Médiation et litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse. À défaut, les tribunaux de Tunis sont seuls compétents, le droit tunisien étant applicable.

8. Données de tiers

La plateforme utilise des bases de données de géolocalisation d'adresses IP fournies par MaxMind afin d'associer une ville et un opérateur réseau aux connexions à un compte, à des fins de sécurité. Ces bases sont installées sur nos propres serveurs : aucune donnée de connexion n'est transmise à MaxMind.

Mention requise par la licence GeoLite2 : This product includes GeoLite2 data created by MaxMind, available from https://www.maxmind.com.

Version 2026-07