Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 octobre 2026

Version française — la seule version juridiquement contraignante en Tunisie. Les traductions sont fournies à titre indicatif.

1. Éditeur

Le site Kembielti est en construction.

2. Hébergement

La plateforme est hébergée sur une infrastructure cloud sécurisée. La localisation définitive de l'hébergement n'est pas arrêtée à la date de la présente version ; les coordonnées de l'hébergeur sont communiquées sur demande écrite adressée à l'éditeur et seront publiées ici dès qu'elles seront définitives.

3. Contact

Contact : contact@kembielti.tn — WhatsApp : +216 50 730 689

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la plateforme (marques, logos, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'Éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est détaillé dans la politique cookies. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les conditions générales.

6. Médiation et litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action contentieuse. À défaut, les tribunaux de Tunis sont seuls compétents, le droit tunisien étant applicable.

Version 2026-10.2